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    Démarches pour les particuliers

    Retrouvez toutes les démarches administratives et les fiches pratiques dédiées aux particuliers.

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    Accueil particuliers  > Associations  > Dirigeants et responsables d'une association

    Dossier

    Dirigeants et responsables d'une association

    Vérifié le 04/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

    • Instances dirigeantes
    • Rémunération du dirigeant
    • Congé de représentation
    • Congé d'un responsable bénévole

    • Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)

      Formulaire

    • Demande d'homologation d'un circuit

      Formulaire

    Questions ? Réponses !

    • Comment se renseigner sur une association ?

    • Démission d'un membre d'une association : quelle est la procédure ?

    • Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ?

    • Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ?

    • Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?

    © Direction de l'information légale et administrative
    comarquage developpé par kienso.fr

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    Logo de la mairie de Chavagnes-en-Paillers

    Mairie de
    Chavagnes-en-Paillers

    2 Place des Justes
    85250 CHAVAGNES-EN-PAILLERS

    +33 (0)2 51 42 21 06 Contactez votre mairie

    Horaires d’ouverture

    > 𝗠𝗔𝗜𝗥𝗜𝗘
    Lundi, Mardi, Mercredi et Vendredi : 9h-12h30 / 15h-17h
    Jeudi : 9h-12h30
    Samedi : 9h-12h

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