Conseil Municipal

Retrouvez l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal

Le lundi 13 octobre 2025

  • Horaires À 19h00

  • Localisation

    MAIRIE 2 Place des Justes
    BP 90412
    85250 Chavagnes-en-Paillers

Ordre du jour

1. Pont du Parpounet : validation du projet et demande de subvention
2. Personnel communal : remplacement d’agents techniques
3. Assurances des risques statutaires du personnel : contrat groupe proposé par le Centre de Gestion
4. Rapports d’activités 2024 de la Communauté de Communes
5. Dénomination d’un nouveau lieu-dit
6. Elections : mise à disposition des salles municipales pour les candidats
7. Conventions SyDEV : Chemin de la Plante (effacement et éclairage), impasse Msg Martin (effacement) et Place des Martyrs (éclairage)
8. Création d’une servitude ENEDIS à la Rincendière
9. RASED : participation des communes extérieures pour le fonctionnement de l’année scolaire 2024/2025
10. Congrès des Maires : mandat spécial au Maire
11. Information concernant l’exercice des délégations du Conseil au Maire
12. Questions diverses

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