Conseil Municipal

Retrouvez l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal

Le lundi 09 novembre 2026

  • Horaires À 19h30

  • Localisation

    MAIRIE 2 Place des Justes
    BP 90412
    85250 Chavagnes-en-Paillers

Ordre du jour

  1.  Mission citoyenneté : présentation de la feuille de route et détermination de l’indemnité de conseiller délégué
  2. Subvention aux associations : Saint-Louis handball
  3. Rapports d’activités 2025 de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent – les Essarts
  4. Pacte de gouvernance de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent – les Essarts
  5. Convention d’adhésion au service de médecine du travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée
  6. Adhésion à la prestation « missions temporaires » du centre de gestion de la Vendée
  7. Information concernant l’exercice des délégations du Conseil au Maire
  8. Questions diverses
    1. Vie du conseil municipal
    2. Informations des commissions
    3. Informations communales et intercommunales
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