Conseil Municipal

Retrouvez l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal

Le lundi 08 juin 2026

  • Horaires À 19h30

  • Localisation

    MAIRIE 2 Place des Justes
    BP 90412
    85250 Chavagnes-en-Paillers

Ordre du jour

 

  1. Lancement d’une démarche projet par la commune pour donner un avenir au site de la Congrégation des Pères F.M.I
  2. Validation de l’avant-projet définitif pour la réhabilitation de la salle de sports du Trophée Mondial
  3. Fonctionnement des écoles 2026
    1. dotations scolaires pour l’année 2026
    2. détermination du montant 2026 du cout d’un élève pour l’école publique Jules Verne et participation des communes extérieures
    3. subvention dans le cadre du contrat d’association de l’école Nazareth
  4. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
  5. Conventions avec le SyDEV : travaux d’effacement et d’éclairage public Cité du Bois Foucaud et rue Gabriel Foucaud
  6. Cession d’une parcelle de 9m² à l’espace des Vignes
  7. Subventions aux associations
  8. Représentant du Conseil municipal au Comité des Fêtes et au Comité d’échange Vendée-Vosges
  9. Création d’une commission municipale transverse communication
  10. Information concernant l’exercice des délégations du Conseil au Maire
  11. Questions diverses
    1. Vie du conseil municipal
    2. Informations des commissions
    3. Informations communales et intercommunales
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